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113 décisions
- 17 novembre 2026 · DomalainAcquisitionAcquisition foncière auprès de M'et Mme [particulier]Achat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainFinances et budgetAmortissements complémentaires 2026Lire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainÉlus et institutionsDécisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipalLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainEnvironnementRefacturation de la destruction d'un nid de frelonsLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainFinances et budgetLocation salle et matériel modifications modalités règlement et suppression régie associéeLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainTarifsTarif locaton salle Carcraon hors DomalainLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainSubventions et associationsSubvention exceptionnelle association Ass Famille [nom]Lire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainFinances et budgetPlan de financement rénovation éclairage public La roulerieLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainSocialAvis sur le déconventionnement d'un logement du CCAS au 3 rue bruneLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainFinances et budgetDécision modificatveLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainCulture et sportExtension éclairage stade municipalLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainCulture et sportTravaux amélioration énergétique et accès salle des sportsLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainAutres20261113 Formation ARICLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainZAC et aménagementMulti-sites Les Cerisiers/Le Plessis CCCT lot 42Vente par la communeLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainÀ vérifierVente de terrainCessions et régularisations foncières NEOTOAVente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainSocialRéélection membres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainÉlus et institutionsModalités de remboursement des frais engagés par les élusLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainÉcoles et jeunesseCharte bénévole temps périscolaire cantineLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainCulture et sportConvention de partenariat médiathèque-foyer BéthanieLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainSocialConvention AMO pour une étude urbaine globaleLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainCommande publiqueAttribution marché public aménagement voirie communaleLire la décision
- 13 octobre 2026 · DomalainÉlus et institutionsDécision prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipalLire la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainVente de terrainAvis du conseil municipal sur le projet de Cession par le bailleur social Espacil Habitat « Résidence La Roulerie »Vente par la communeLire la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainZAC et aménagementMulti-sites Les Cerisiers/Le Plessis Cahier des Charges de Cession de Terrains (lot 37Voir la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainZAC et aménagementMulti-sites Les Cerisiers/Le Plessis Annulation de réservation (lot 37)Voir la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainPersonnelModification de la durée hebdomadaire d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non completLire la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainSubventions et associationsSubvention à l'Association Rue des ArtsLire la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainFinances et budgetModificative n° 2 du budget communalLire la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainFinances et budgetModificative n°1 du budget communalLire la décision
- 15 septembre 2026 · DomalainTarifsMise en place d'une caution pour l'utilisation des dalles de moquette à la salle des sportsLire la décision