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154 décisions
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagneÉlus et institutionsERREUR MATERIELLE DEL125 2026 2 Intercommunalité - Transfert du Réseau FOR (Fibre optique Rennais) Approbation du rapport de le Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées (CLECT) RLire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagnePersonnelRessources Humaines - Tableau des effectifs ModificationsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagnePersonnelAdministration Générale - Fonctionnement des assemblées Modification de la composition du Comité Social TerritorialLire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresFoncier - avenue Constant Mérel Désaffection et déclassement de la propriété communaleLire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresFoncier - 6 rue Antoine Chatel Signature de la convention de prolongation du portage foncierLire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagneÉlus et institutionsIntercommunalité -SIP Rapport activite 2025Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagneÉlus et institutionsIntercommunalité - Rennes Métropole Rapport annuel 2025 retraçant les activités de la MétropoleLire la décision
- 2 novembre 2026 · Chartres-de-BretagneÉlus et institutionsIntercommunalité - Transfert du Réseau FOR (Fibre optique Rennais) Approbation du rapport de la commissionLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneVente de terrain[nom] - Cession d'une emprise communaleVente par la commune85 m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresLes Portes de la Seiche Ilots 5-6-7 de la phase 3 - Signature de deux conventions EnedisLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresEt 28 rue Antoine Chatel - Signature des conventions de mise en réserve auprès de lAIVS de Rennes MétropoleLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresEt 12 rue Antoine Chatel - Rachat à Rennes MétropoleLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneFinances et budgetRésidence mission - Conventionnement partenarial entre la Ville de Chartres-de-Bretagne et le conseil départemental d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneFinances et budgetStudio 131 - Règlement et conditions d'utilisationLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneÉcoles et jeunesseJeunesse - Mesures de responsabilisation - Convention entre la Ville de Chartres-de-Bretagne et le collège de FontenayLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneÉcoles et jeunessePetite-enfance - Crèche Mini-Pousses - Convention de partenariat Chartres-de-Bretagne Pont-PéanLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresMaison Ecocitoyenne RèglementLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresMaison Ecocitoyenne - Charte des bénévolesLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneÉlus et institutionsElus référents de quartier Approbation de la CharteLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneCulture et sportEquipements sportifs communaux - Modalités de mise à disposition dans le cadre de partenariats d'interêt communalLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneFinances et budgetLocaux associatifs Convention de mise à dispositionLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneAutresEconomie Commerces et concessions automobiles Ouvertures exceptionnelles dimanches et jours fériés 2027Lire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagneFinances et budgetBudget principal-Admission en non-valeur de créances éteintesLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagnePersonnelRessources Humaines Contrat d'apprentissageLire la décision
- 5 octobre 2026 · Chartres-de-BretagnePersonnelTableau des effectifs ModificationsLire la décision
- 6 juillet 2026 · Chartres-de-BretagneAutresErreur matérielle DEL95 2026 2 Intercommunalités - (SDAHGV) Nouvel avis des communes sur le schéma 2026-2032 d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 6 juillet 2026 · Chartres-de-BretagneVente de terrainEspace Brocéliande - Désaffectation et déclassement pour cession à l'association ASSIA réseau UNAVente par la commune85 m²Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Chartres-de-BretagneZAC et aménagementCPAUPE - 5ème mise à jour phase 3151 m²Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Chartres-de-BretagneFinances et budgetPetits Débrouillards - Convention de partenariatLire la décision
- 6 juillet 2026 · Chartres-de-BretagneSubventions et associationsRègles de mise en uvre des opérations de dons de documents sortis des collections de la MédiathèqueLire la décision