Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Chartres-de-Bretagne
Esplanade des Droits-de-l'Homme
35131 Chartres-de-Bretagne
02 99 77 13 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
David LE BORGNE
Maire, Chartres-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier2 novembre 2026Élus et institutionsERREUR MATERIELLE DEL125 2026 2 Intercommunalité - Transfert du Réseau FOR (Fibre optique Rennais) Approbation du rapport de le Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées (CLECT) RLire la décision
- même dossier2 novembre 2026Élus et institutionsIntercommunalité -SIP Rapport activite 2025Lire la décision
- même dossier2 novembre 2026Élus et institutionsIntercommunalité - Transfert du Réseau FOR (Fibre optique Rennais) Approbation du rapport de la commissionLire la décision
- même dossier5 octobre 2026AutresEt 28 rue Antoine Chatel - Signature des conventions de mise en réserve auprès de lAIVS de Rennes MétropoleLire la décision
← Toutes les décisions de Chartres-de-BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler