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- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseSemaine scolaire dérogatoire 4 jours - reconductionLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉlus et institutionsRèglement intérieur conseil municipal des enfantsLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeEnvironnementRapport 2025 Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Rennes MétropoleLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeEnvironnementRapport 2025 RADD Rennes MétropoleLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeSubventions et associationsAFEL Subvention complémentaireLire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeCommande publiqueMarché salle associative attribution des lots 2 et 3Lire la décision
- 9 novembre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉlus et institutionsPlan d'actions biodiversité désignation des représentantsLire la décision
- 12 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) convention starLire la décision
- 12 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeSocialCentre communal d'action sociale (CCAS)_aideLire la décision
- 12 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeSocialCentre communal d'action sociale (CCAS)_aides_modalités attributionLire la décision
- 12 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeSocialCentre communal d'action sociale (CCAS)_aides_conditions de ressourcesLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÀ vérifierZAC et aménagementCracl_ZACLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséePersonnelRemboursement achat EPI par agent communalLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeFinances et budgetAdhésion Fondation du PatrimoineLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseConvention_cantine_St SymphorienLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseConvention_cantine_St GondranLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseConvention cantine LongaulnayLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseConvention_cantine_Les IffsLire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉlus et institutionsFOR Rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 octobre 2026 · La Chapelle-ChausséeEnvironnementBiodiversitéLire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseDispositif Argent de pocheLire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséeFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉcoles et jeunesseConvention réciprocité frais de restauration scolaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséeVoirie et travauxDevis peinture mairieLire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséeFinances et budgetRemboursement achat cléLire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséeÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 7 septembre 2026 · La Chapelle-ChausséePersonnelOuverture poste SGM catégorie ALire la décision
- 6 juillet 2026 · La Chapelle-ChausséeFinances et budgetDépenses imputées au compte 623Lire la décision
- 6 juillet 2026 · La Chapelle-ChausséeCulture et sportCréation d'une salle Asoociative et restructuration des vestiaires sportifsLire la décision