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Environnement

Rapport 2025 Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Rennes Métropole

Conseil municipal de La Chapelle-Chaussée · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 19 novembre 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielRapport 2025 RPQS Rennes Métropole

Lu par LicesRapport 2025 Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Rennes Métropole

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DECIDE de prendre acte du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de Rennes Métropole. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - La Chapelle-Chaussée

Place de la Mairie
35630 La Chapelle-Chaussée

02 99 45 88 18Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal PINAULT
Maire, La Chapelle-Chaussée

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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