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84 décisions
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensÀ vérifierPermis et lotissementsDOMAINE ET PATRIMOINE : Rétrocession du lotissement "Le Clos des Bois" aménagé par la société LOTI OUESTAchat par la communeLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensÉcoles et jeunesseAFFAIRES SCOLAIRES : Modification du règlement intérieur périscolaire cantine/garderie et mise en place d'une Chartre du savoir-vivre et du respect mutuelLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensAutresDOMAINE ET PATRIMOINE - Société TERRAEDIFI / AMANATYS : Mise à disposition anticipée d'un terrain communal avant la signature de l'acte authentique de vente - Révision du prix suivant le plan du géomètreLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensPersonnelPERSONNEL COMMUNAL - Création d'un emploi permanent d'Adjoint du patrimoine à temps non complet (15/35e) - Bibliothèque municipaleLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensFinances et budgetFINANCES LOCALES - BUDGET ASSAINISSEMENT - Décision Modificative n° 1Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensSubventions et associationsDOMAINE ET PATRIMOINE - Association Montgolfière Expérience - Retrait des délibérations n° D2026-07-04 et n° D2026-09-05Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensVoirie et travauxDOMAINE ET PATRIMOINE - Mise à jour du tableau de la voirie communale et dénomination des voiesLire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensFinances et budgetFINANCES LOCALES - BUDGET COMMUNE - Décision Modificative N° 1Lire la décision
- 4 novembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensPersonnelPERSONNEL COMMUNAL - CDG 35 - Convention générale d'utilisation des missions facultativesLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensSubventions et associationsDOMAINE ET PATRIMOINE : Association Montgolfière Expérience : Convention de mise à disposition du foncier communal pour la préparation, le décollageLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal du 29 juillet 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensSubventions et associationsAttribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves (APE) pour l'année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensPersonnelRecensement de la population - Autorisation de désignation de coordinateurs et création de postes d'agents recenseurs et fixation de la rémunérationLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensEnvironnementBudget Assainissement : devis réalisation d'un diagnostic et schéma directeur d'assainissement des eaux uséesLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensCulture et sportSalle des fêtes "[particulier] " : Révision du contrat de locationLire la décision
- 30 septembre 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensCommande publiqueAvenant à la Convention de Restauration "CONVIVIO" : fourniture des goûtersLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensPermis et lotissementsDOMAINE ET PATRIMOINE : Mise en uvre de l'opération de lotissement AMENATYSLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensCommande publiqueConvention avec la CCBR d'Offre de service Action FoncièreLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensAutresAttribution d'un véhicule de service et réglementation d'utilisationLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensPersonnelPERSONNEL COMMUNAL : Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial (C) non permanent pour un accroissement temporaire d'activité - temps scolaireLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensAutresDOMAINE ET PATRIMOINE : Convention de mise à disposition du foncier public à la société CAVOK & Co (Montgolfière Expériences)Lire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensCulture et sportDOMAINE ET PATRIMOINE : Conventions de mise à disposition de la salle polyvalente Germaine Prod'Homme (salles des fêtes)Lire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensSubventions et associationsFINANCES LOCALES : Subvention de la CCBR "Soutien à l'animation et à la vie sociale dans les petites communes"Lire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensTarifsFINANCES LOCALES : Affaires scolaires - Vote des tarifs de la garderieLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensFinances et budgetFINANCES LOCALES : Mise en place de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'habitation(TVHL)Lire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensTarifsDOMAINE ET PATRIMOINE : Mise à disposition gratuite du chapiteau, des tables et tréteaux, des bancs et des chaises aux associations exerçant une manifestation sur la communeLire la décision
- 29 juillet 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal du 5 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensCommande publiqueSignature contrat bail A 345 2ème erreur Phoenix France InfrastructuresLire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensAutresSignature d'un contrat de bail avec Phoenix France Infrastructures ANNULE ET REMPLACE Erreur matérielle de rédactionLire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-aux-FiltzméensFinances et budgetInstitution de la Taxe d'aménagement TAM, FIXATION DU TAUXLire la décision