Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-aux-Filtzméens
1 place de la Mairie
35190 La Chapelle-aux-Filtzméens
02 99 45 21 35Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Benoit VIART
Maire, La Chapelle-aux-Filtzméens
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 juin 2026Commande publiqueSignature contrat bail A 345 2ème erreur Phoenix France InfrastructuresLire la décision
- même dossier5 juin 2026AutresSignature d'un contrat de bail avec Phoenix France Infrastructures d'un montant de 5 000 par an pour l'implantation d'un pylône de radiotéléphonie mobile "Lande du Pré Henry" à la Chapelle aux Filtzméens et cadastrée A 346Lire la décision
← Toutes les décisions de La Chapelle-aux-FiltzméensUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler