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293 décisions
- 16 novembre 2026 · BruzFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financier suite renouvellement assembléeLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzPermis et lotissementsAménagement_ cession place de Stationnement Parking Pagnol_lot 110Vente par la communeLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzZAC et aménagementAménagement_ révision du plan de prévention du risque inondation Appa Ville de BruzLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzPermis et lotissementsAménagement_ cession place de Stationnement Parking Pagnol_lot 105Vente par la communeLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzAutresAménagement résiliation du bail d'habitation logement C 2 rue Emile DespresLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzEnvironnementTransition écologique_renouvellement du dispositif « territoire engagé pour la nature (Ten) »Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzEnvironnementFinancés_application de la franchise en base de TVA lors de la revente du surplus d'énergie PhotovoltaiqueLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉcoles et jeunesseÉducation_participation de la ville aux frais de restauration scolaire des enfants Bruzois scolarises en Ulis à la providence centre années scolaires 2026-20272027-2028Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzFinances et budgetFinancés _régularisation de dotation aux amortissements_autorisation de mouvement du compte 1068Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzEnvironnementTransition écologique_création refuge Lpo au bois de CarceLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzCommande publiqueMarches_avenant N° 3 au marche public d'assurance N°MPF22PS09 lot N° 1 « dommages aux biens et risques annexes » - contrats 20232027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉlus et institutionsMise à jour de la composition des commissions communalesLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉlus et institutionsPers_modification du tableau des indemnités après majoration des élus à compter du 01102026Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉlus et institutionsCulture nomination représentant de la commune au sein du syndicat intercommunal de musique rive sudLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzFinances et budgetFinancés _adoption du règlement budgétaire et financier suite renouvellement assembléeLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉlus et institutionsFinancés rapport de la CLECT transfert à RM du réseau for et infrastructure Telecom de la ville de rennesLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉlus et institutionsCommerce_remplacement d'un membre élu à la commission du marcheLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzSubventions et associationsVie associative attribution d'une subvention au profit de Lafm-TéléthonLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzAutresDev Eco- encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzSubventions et associationsTransition écologique_convention pluriannuelle de partenariat avec la Lpo BretagneLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzCulture et sportSport mise à disposition d'emplacements publicitaires dans les équipements sportifs municipauxLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzVoirie et travauxAménagement _ dénomination hameau de CiceLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzÉcoles et jeunesseÉducation Rpe Intefonctionnement convention d'objectifs et de financement renouvellement agrémentLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzPersonnelÉducation_convention transmission de données à caractère personnel relatives au recensement des enfants soumis à l'obligation scolaire- Cafville de BruzLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzCulture et sportCulture convention de cession de CD à EmmausLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzSocialVie associative renouvellement convention Cidff_ permanences de consultations juridiquesLire la décision
- 16 novembre 2026 · BruzTarifsSport - tarifs horaires pour le calcul de la redevance - location des équipements sportifs communaux 2026Lire la décision
- 23 octobre 2026 · BruzAutresConvention de servitude Enedis as962_erreur de plumeLire la décision
- 12 octobre 2026 · BruzPermis et lotissementsAménagement_ cession places de stationnement parking Pagnol_lot 111 et 114Lire la décision
- 12 octobre 2026 · BruzPermis et lotissementsAménagement_ cession places de stationnement parking Pagnol_lots 116, 143 et 156Vente par la communeLire la décision