Aller au contenu
Permis et lotissements

Aménagement_ cession places de stationnement parking Pagnol_lot 111 et 114

Conseil municipal de Bruz · séance du lundi 12 octobre 2026 · transmis en préfecture le 14 octobre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielAMENAGEMENT_ CESSION PLACES DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL_LOT 111 ET 114

Lu par LicesAménagement_ cession places de stationnement parking Pagnol_lot 111 et 114

En clair

Lieu
rue Huguette Gallais
… au 1"' sous-sol de la copropriété [nom] dont I"accès se fait par la rue Huguette Gallais. Suite à la fermeture de ce parking au publig la Ville a souhaité ven …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue Huguette Gallais — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler