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110 décisions
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 vente des lots 2 7 et 20Voir la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyFinances et budgetFP budget annexe lot lande [nom] 2026 DM1Lire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyAutresU instruction Ads accord de principe changement logiciel instruction dossiers urbanismeLire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyPersonnelAG CDG35 adhésion procédure Mpo litiges fonction publiqueLire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyPersonnelAG CDG35 renouvellement convention utilisation des Misssions facultativesLire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyFinances et budgetFP budget commune 2026 Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyÉcoles et jeunesseFP Refacturation aux communes extérieures des frais de fonctionnement lies à la scolarisation à l'école publique des enfants extérieurs 2026-2027Lire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyPersonnelRH modification tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 2 novembre 2026 · BoisgervillyPersonnelRH suppression poste adjoint Techique et création poste ATSEMLire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillySubventions et associationsCentre communal d'action sociale (CCAS) acceptation d'un donVoir la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyÀ vérifierVente de terrainU accord de principe vente chemin communal la Ville JugonVente par la communeLire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 vente des lots 6 11 12 15 et 25Voir la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyAutresAG SPL terre et toit rapport activités 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyÉlus et institutionsAG communauté de communes Saint-Méen Montauban rapport annuel activités 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyEnvironnementAG SMICTOM rapport annuel activités 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyTarifsFP ALSH tarification sortie mômes automne 2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyVoirie et travauxMP illuminations de noël validation du devisLire la décision
- 5 octobre 2026 · BoisgervillyPersonnelRH recrutement CDD sur poste permanent adjoint territorial animationLire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 acte de dépôt des pièces et actes de venteVente par la communeLire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyÀ vérifierVente de terrainU accord de principe vente chemin communal la Ville Es rouilleVente par la communeLire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 annulation de la vente du lot 7Voir la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementU ZAC de Broceliande Tranche 2 vente du lot 23Voir la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyFinances et budgetFP institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyÉlus et institutionsAG pays de Broceliande rapport annuel activités 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyVoirie et travauxI concertation concernant la liaison cyclable à haut niveau de service entre Saint-Méen [nom] et la gare SNCF de Montauban-de-BretagneLire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyPersonnelRH recrutement CDD poste permanent agent du patrimoine bibliothécaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · BoisgervillyPersonnelRH création poste non permanent pour accroissement temporaire activité agent restauration scolaire Extrascolaire et entretien des bâtimentsLire la décision
- 6 juillet 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementFP U ZAC de Broceliande Tranche 2 annulation vente du lot 15Voir la décision
- 6 juillet 2026 · BoisgervillyZAC et aménagementFP U ZAC de Broceliande Tranche 2 vente des lots 13 et 14Voir la décision
- 6 juillet 2026 · BoisgervillyCommande publiqueAG Icpe Scea la Prevostais Quédillac consultationLire la décision