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156 décisions
- 16 novembre 2026 · AcignéEnvironnementENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - Valorisation et élimination des déchets - Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service publicLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE - Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisionsLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéCulture et sportCULTURE - Licence entrepreneur de spectacles - RenouvellementLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéPersonnelRESSOURCES HUMAINES - Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire (PSC)Lire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Programme d'Action Foncière de Rennes Métropole - Rachat de la propriété 3, rue de l'Ancien PorcheLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Résidence Le Closier - Régularisation foncièreLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Programme d'Action Foncière de Rennes Métropole - Rachat de la propriété 9, rue Judith d'AcignéLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéFinances et budgetFINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant d'Enfants Municipal - Restructuration intérieure - Actualisation et clôtureLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéFinances et budgetBudgets annexes - Production d'énergies renouvelables - Autorisation de Programme N° PER 2021.01 - Complexe sportif du Chevré - Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel espace gym, danses et activités corporelles Actualisation et clôtureLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéCulture et sportFINANCES - BP - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe sportif du Chevré - Espace Gym, danses et activités corporelles - Actualisation et clôtureLire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE - Affaires intercommunales Rennes Métropole - Communication du rapport annuel d'activités et de développement durable 2025Lire la décision
- 16 novembre 2026 · AcignéÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE_Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéAcquisitionURBANISME HABITAT FONCIER Acquisition foncière 9 rue du Calvaire Parcelles AB 1593 et AB 1594Achat par la communeLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC Botrel 2 Approbation du dossier de créationLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC Botrel 2 Bilan de la Participation Publique par Voie Electronique (PPVE)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC Botrel 2 Bilan de la concertation préalableLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Versement des frais de gestion et des frais de conduite d'opération 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Versement des frais de gestion et des frais de conduite d'opération 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel ZAC Judith d'Acigné Bilan de l'opération au 31/12/2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de l'opération au 31/12/2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de l'opération au 31/12/2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéSubventions et associationsCULTURE Comité de jumelage Seica Mare Subvention exceptionnelleLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT Compte rendu des décisionsLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéÉcoles et jeunesseAFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement 2025-2026 Ecole élémentaire Bourgchevreuil de Cesson-Sévigné Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) Participation sollicitée par la ville de Cesson-SévignéLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéPersonnelADMINISTRATION GENERALE Recensement de la population 2027 Recrutement et rémunération des agents recenseursLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE - Affaires diverses - Mandat spécial au Maire (congrès de l'AMF 2026)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéCulture et sportCULTURE Médiathèque Organisation d'une bibliobraderie du 13 au 18 novembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Versement de la participation à la restructuration de la médiathèqueLire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéAutresURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel Opération d'aménagement du Botrel 2 Dépenses et recettes de l'opération au 31/12/2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · AcignéPersonnelRESSOURCES HUMAINES Direction des Services Techniques et de l'Aménagement Modification du tableau des effectifsLire la décision