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Écoles et jeunesse

AFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement 2025-2026 Ecole élémentaire Bourgchevreuil de Cesson-Sévigné Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) Participation sollicitée par la ville de Cesson-Sévigné

Conseil municipal de Acigné · séance du lundi 28 septembre 2026 · transmis en préfecture le 30 septembre 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielAFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement 2025-2026 Ecole élémentaire Bourgchevreuil de Cesson-Sévigné Unité Localisée pour lInclusion Scolaire (ULIS) Participation sollicitée par la ville de Cesson-Sévigné

Lu par LicesAFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement 2025-2026 Ecole élémentaire Bourgchevreuil de Cesson-Sévigné Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) Participation sollicitée par la ville de Cesson-Sévigné

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

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Le service

Mairie - Acigné

22 place de la Mairie
35690 Acigné

02 99 04 30 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier DEHAESE
Maire, Acigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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