En clair
- Lieu
- ZAC Botrel
… ommente le rapport suivant : « Le bilan financier prévisionnel de la ZAC Botrel ! a été établi au 31 décembre 2025. H fait apparaître l'état des rece …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Acigné
22 place de la Mairie
35690 Acigné
02 99 04 30 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Olivier DEHAESE
Maire, Acigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même lieu28 septembre 2026ZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC Botrel 2 Bilan de la Participation Publique par Voie Electronique (PPVE)Lire la décision
- même lieu28 septembre 2026ZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC Botrel 2 Bilan de la concertation préalableLire la décision
- même dossier16 novembre 2026AutresURBANISME HABITAT FONCIER - Résidence Le Closier - Régularisation foncièreLire la décision
- même dossier28 septembre 2026ZAC et aménagementURBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC Botrel 2 Approbation du dossier de créationLire la décision
← Toutes les décisions de AcignéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler