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88 décisions
- 8 octobre 2026 · QuerrienÉlus et institutionsDésignation des Elus référents communauxLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuerrienÉlus et institutionsModifcations des statutsLire la décision
- 8 octobre 2026 · QuerrienFinances et budgetDécisions modificativesLire la décision
- 16 juillet 2026 · QuerrienPersonnelRecours contrat d'apprentissage (annule et remplace)Lire la décision
- 16 juillet 2026 · QuerrienÉlus et institutionsCommissions communautairesLire la décision
- 16 juillet 2026 · QuerrienVente de terrainVente bien immobilierVente par la commune142 m²Lire la décision
- 16 juillet 2026 · QuerrienÉlus et institutionsAnnule et remplace) Droit à la formation des ElusLire la décision
- 16 juillet 2026 · QuerrienPersonnelRecours contrat d'apprentissageLire la décision
- 16 juillet 2026 · QuerrienÉlus et institutionsEntente EJ et désignation des membresLire la décision
- 15 juillet 2026 · QuerrienVente de terrainCCAS_2026_18 Vente de parcelles du CCAS et autorisation données au PrésidentVente par la communeLire la décision
- 15 juillet 2026 · QuerrienSocialCCAS_2026_17 Demande d'aide financière de M. [particulier]Voir la décision
- 15 juillet 2026 · QuerrienSocialCCAS_2026_16 Repas du CCAS Fixation du prix, du menu et de l'organisationLire la décision
- 15 juillet 2026 · QuerrienSocialCentre communal d'action sociale (CCAS)_2026_15 Colis de Noël 2025Lire la décision
- 15 juillet 2026 · QuerrienSocialCCAS_2026_14 Charte des bénévoles du CCASLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienVente de terrainAnnule et remplace : Parcelle K1312 prix de cessionVente par la commune1 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienÉlus et institutionsAnnule et remplace : Désignation des membres de la CCIDLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienVente de terrainParcelle K1312 détermination du prix de cessionVente par la commune1 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienSubventions et associationsSollicitation du fonds départemental de sécurité routière 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienSubventions et associationsSuventions aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienÉlus et institutionsRèglement intérieur CM ajournéLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienÉlus et institutionsElections sénatoriales désignation délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienAutresRedevance occupation du domaine public de télécommunicationLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienVoirie et travauxRénovation ouvrage : convention SDEFLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienFinances et budgetDécisions modificativesLire la décision
- 5 juin 2026 · QuerrienTarifsFixation du montant des loyers 12 place de l'égliseLire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienÀ vérifierDéclassementAnnule et remplace) Rapport post-enquête publique déclassement voirieLire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienVente de terrainAnnule et remplace) vente parcelle I 554Vente par la commune1 326 m²Lire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienPermis et lotissementsUrbanisme : vente de terrain pour réalisation d'un lotissement1 m²Lire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienAcquisitionAcquisition parcelle AC 551Achat par la commune314 m²Lire la décision
- 19 mai 2026 · QuerrienCulture et sportSollicitation du fonds de concours patrimoine culturel : Chapelle de la ClartéLire la décision