En clair
- Prix au m²
- 1 € / m²
… est de 350 € et que la vente de la parcelle est consentie au prix de 1 € le m². Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimit …
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- Parcelle
- K 1312
n° 39 / juin 2026 Parcelle K1312 : Détermination du prix de cession Le Maire rappelle au Conseil muni …
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- Lieu
- Pont Scluz
… de procéder à la cession d'un délaissé de voirie situé au lieu-dit « Pont Scluz », correspondant à une portion de chemin. Lors de l'examen de ce dos …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Querrien
7 place de l'Église
29310 Querrien
02 98 71 34 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane CADO
Maire, Querrien
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.