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124 décisions
- 19 octobre 2026 · PlouhinecFinances et budgetDélibération en rectification d'une erreur matérielle - Décision budgétaire modificative N°1Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Procédure de biens sans maitre - Parcelle AC 166628 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Procédure de biens sans maitre - Parcelle ZI 111337 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Procédure de biens sans maitre - Parcelle YW 44120 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Procédure de biens sans maitre - Parcelle ZN 25 000 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Procédure de biens sans maitre - Parcelle ZY 36339 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Consultation du conseil muncipal - Arrêté préfectoral - Risque de méruleLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecFinances et budgetAdministration générale - Informations diverses - Marchés - ConventionsLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecPersonnelAdministration générale - RH - Mise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecEnvironnementSPANC - Rapport de l'année 2025 sur le prix et la qualité de l'eau du service - RPQS - Eau et assainissementLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecFinances et budgetAdmission en non valeur de créances irrecouvrables - Budget communeLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecSubventions et associationsFinances - Subventions aux associations - 2 eme examenLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecÉcoles et jeunesseFinance - Enfance jeunesse - Aide au transport scolaire - RenouvellementLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecVoirie et travauxTravaux - Aménagements - Actualisation adhésion Finistère Ingénoeurie assistance FIALire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecFinances et budgetFinances - Autorisation donnée au Maire de négociation et signature de pret - Centre- bourgLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecFinances et budgetFinances - Décision budgétaire 2026 N 1 - Budget CommuneLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecAutresDemande de classement de la commune en station de tourismeLire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Désignation du secretaire de séance du 1 er octobre 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - Approbation du CR de la séance du 2 juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdminsitration de l'assemblée - Designation de represetnants assoication des ateleirs jean moulinLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecFinances et budgetConvention d'adhesion de la commune à FIA (Finistère ingénieurie assistance)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecAutresUrbanisme - Foncier - Alignement - PArtie de la parcelle YC 71Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecVente de terrainFoncier cession tal ar vilien - parcelles YI 198 - 200- 202- 203- 204 -205100 000 €16 000 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecÉcoles et jeunesseTrvaaux - SDEF - Convention audit energetique - ecole des ajoncsLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecEnvironnementTravaux - SDEF - Conventin d'audit energetique de la mairieLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecVoirie et travauxTravaux - SDEF - Convention extension du reseau telecomLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecVoirie et travauxTravaux- Avenant à la convention NWJ MET4Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecCommande publiqueAdministration générale - Informations diverses - CAO - MarchésLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - CCCS- CLECT - Désignation d'un representantLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouhinecÉlus et institutionsAdministration de l'assemblée - CCCS -Designation de represnetnants au sein des commissions intercommunalesLire la décision