Aller aux résultats (159)
159 décisions
- 4 septembre 2026 · PlouguerneauCommande publiqueAutorisation donnée à l'exécutif pour la signature du marche de travaux de création d'un terrain de football en gazon synthétique à PlouguerneauLire la décision
- 18 août 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsRévision du règlement intérieur du Conseil municipal (5.2.1)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauÀ vérifierVente de terrainDéclassement et cession d'une partie du domaine public à Kreach an avel (3.2.1)Vente par la commune66 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauAcquisitionAcquisition de la parcelle AH 72 située rue de Lannilis (3.1.1.b)15 996 €129 € / m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauAcquisitionAcquisition des parcelles I 218 et I 219 situées au Traon (3.1.1.a)Achat par la commune511 €1 € / m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauFinances et budgetConvention de prêt avec la recyclerie Adimplij (8.2.4.e)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauSubventions et associationsConvention de prêt avec le rugby club des abers (8.2.4.d)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauÉcoles et jeunesseMise à jour du règlement de fonctionnement du multiaccueil municipal Tamm ha tamm 2026 (8.2.4.c)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauSocialAvenant 2 à la convention territoriale globale (CTG) prolongation de la convention jusqu'au 31.12.2027 (8.2.4.b)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauÉcoles et jeunesseConvention d'objectifs et de financement CAF 2026 « accueil adolescent-bonus territoire CTG -complément inclusif » pour l'espace jeunes (8.2.4.a)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauEnvironnementRenouvellement de la convention avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Brest Ener'gence (7.10.3)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsRévision des indemnités de fonction des élus dans le cadre du classement de la commune comme station de tourisme (5.6.1)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauFinances et budgetSoutien financier à l'événement Agir pour l'Océan (7.5.5 b)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauFinances et budgetDemande de subvention dans le cadre de l'appel à candidatures du Conseil Départemental sur l'accessibilité des plages (7.5.1)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauÉcoles et jeunesseFinancement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires 2026/2027 (7.6.3)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauFinances et budgetParticipations financières 2026 aux établissements d'enseignement du 1er degré hors commune (7.5.5 a)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauFinances et budgetParticipation financière de la commune à l'édition 2026 des tréteaux chantants (7.1.6.b)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauTarifsAdoption des tarifs des animations culturelles de l'espace culturel Armorica (7.1.6.a)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauCulture et sportEncaissement de recettes pour le compte de tiers saison culturelle 2026/2027 (7.1.4)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauCommande publiqueSignature d'un contrat de capture et de mise en fourrière des animaux errants ou en état de divagation (6.1.6)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauPersonnelDébat relatif à la protection sociale complémentaire (4.1.8)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauAutresAdoption du règlement intérieur de la salle de conférences et de l'espace pédagogique du centre d'interprétation et de valorisation des algues Algae (3.6)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauAutresConvention d'occupation temporaire du domaine public communal avec l'association Temps danse (3.5.11)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · PlouguerneauCommande publiqueAutorisation donnée à l'exécutif pour la signature du marché de fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine scolaire de Plouguerneau 2026-2030 (1.1.10)Lire la décision
- 28 mai 2026 · PlouguerneauCulture et sportPour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque (8.9.3)Lire la décision
- 28 mai 2026 · PlouguerneauSubventions et associationsSubvention municipale à l'Espérance (7.5.5.l)Lire la décision
- 28 mai 2026 · PlouguerneauAutresConvention volontariat franco-allemand 2026/27 (9.1.2)Lire la décision
- 28 mai 2026 · PlouguerneauÉcoles et jeunesseSéjour espace jeunes 11/14 ans été 2026 à Fouesnant (8.2.4.b)Lire la décision
- 28 mai 2026 · PlouguerneauSubventions et associations14. Renouvellement CPO PHA (7.5.5.k)Lire la décision
- 28 mai 2026 · PlouguerneauÉcoles et jeunesseSéjour espace jeunes 14/17 ans été 2026 à Fouesnant (8.2.4.a)Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.