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159 décisions
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauCommande publiqueApprobation de conventions de prestation de service pour le suivi des mouillages (1.4.2)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauCulture et sportRenouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité d'entreprises Cezam (8.9.3.d)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauPersonnelRenouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité national d'action sociale (CNAS) (8.9.3.c)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauSocialRenouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité des uvres sociales de Brest ([nom]) (8.9.3.b)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauPersonnelApprobation du lancement de la procédure de recrutement de la nouvelle direction de l'EPCC « mu-siques & cultures » et de l'appel à candidatures (8.9.3.a)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauPersonnelAdhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion du Finistère (4.1.8)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxTravaux d'effacement réseau télécom rue de Korn ar pap accompagnement travaux basse ten-s'ion Enedis - programme 2026 (7.8)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauFinances et budgetModificative n°1 budget annexe Armorica 2026 (7.1.3)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxModification du règlement intérieur d'utilisation du minibus loisir (8.7.4)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresModification du règlement d'utilisation des salles communales (hors Armorica et ALGAE) et du maté-riel (3.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresConvention de stérilisation et d'identification des chats sauvages avec la fondation 30 millions d'amis (6.1.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauAutresPlan communal de sauvegarde (6.1.3)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxApprobation de l'adhésion de la Communauté de communes du Pays des Abers au Syndicat Bretagne Mobilités (5.7.8)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsModification de la composition des commissions municipales et des représentants de la commune au sein des commissions et comites (5.2.6)Lire la décision
- 20 novembre 2026 · PlouguerneauÉlus et institutionsModification du tableau du conseil municipal (5.2.2)Lire la décision
- 2 octobre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxConvention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques au lieu-dit Korejou tranche 2 (3.5.11)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauÀ vérifierVente de terrainRégularisation d'emprise à Kergongar. Cession gratuite à la commune (3.1.1.b)59 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauÀ vérifierVente de terrainRégularisation d'emprises à Stread al Leach. Cession gratuite à la commune (3.1.1.a)52 m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauAutresMise à disposition de parcelles communales pour de lécopâturage (3.5.3)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauFinances et budgetIndemnisation d'un particulier pour remplacer son matériel endommagé en raison d'un coffret électrique communal défectueux (7.10.3)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxConvention SDEF / commune de Plouguerneau fixant les modalités du fonds de concours pour la réalisa-t'ion des travaux d'éclairage public rénovation de points lumineux (7.8.b)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxConvention SDEF/ commune de Plouguerneau fixant les modalités du fonds de concours pour les travaux d'Effacement du réseau télécom dans le cadre de l'accompagnement renforcement réseau basse tension Enedis au P80 Kelerven (7.8.a)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauCulture et sportActualisation de la charte des bénévoles de la médiathèque (8.9.3)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxDénomination des voies et numérotation des lots Lotissement Park Meur (8.3.1)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauÉcoles et jeunesseCréation d'un Conseil Municipal des Jeunes (8.2.4)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauVoirie et travauxDéfinition des orientations et lancement d'un programme d'extension du système public de vidéoprotec-t'ion sur le territoire communal (6.1.5)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauAutresPlan communal de sauvegarde : révision et mise à jour (6.1.3)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · PlouguerneauAutresRéserve communale de sécurité civile : modification de lacte d'engagement et du règlement intérieur (6.1.9)Lire la décision
- 4 septembre 2026 · PlouguerneauFinances et budgetPlan de financement et demandes de subvention pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique au Com-Plexe sportif de [particulier]Lire la décision
- 4 septembre 2026 · PlouguerneauCommande publiqueModification du contrat de capture enlèvement et de gestion fourrièreLire la décision