Aller au contenu
Culture et sport

Pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque (8.9.3)

Conseil municipal de Plouguerneau · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 28 mai 2026

Les 26 décisions de cette séance

Titre officiel27. Délibération pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque (8.9.3)

Lu par LicesPour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque (8.9.3)

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Culture

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouguerneau

12 rue du Verger
29880 Plouguerneau

02 98 04 71 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Renaud LE FLOCH
Maire, Plouguerneau

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de PlouguerneauUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler