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176 décisions
- 30 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE convention d'entretien des espaces vertsLire la décision
- 30 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE attribution marchés assurancesLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÀ vérifierVente de terrainCession d'un délaissé de voirie 21 rue de PenhadorVente par la commune21 € / m²45 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsCompte-Rendu Annuel à la collectivité locale (CRACL) de l'aménagement de l'Ilot Codec Ilot de Pen Ar VirLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyEnvironnementConvention d'occupation temporaire aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïqueLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyCommande publiqueGroupement de commandes de fournitures de petits matériels de bureauLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyFinances et budgetConvention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage Enedis, de nouvelles canalisations en technique non discrèteLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉcoles et jeunesseArbre de Noël des écoles participation communale année 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyFinances et budgetService incendie allocation de vétérance 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyPersonnelBudget du port de plaisance remboursement de frais de personnel à la communeLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyFinances et budgetDélégation du Conseil municipal au Maire pour l'admission en non-valeur des créances inférieures ou égales à 200Lire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉcoles et jeunesseÉvolution du Conseil Municipal des enfants en Conseil Municipal des jeunesLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyCulture et sportNouvelle dénomination du Centre culturelLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyFinances et budgetBudget principal ouverture de crédits d'investissement pour 2027Lire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsCréation de la « commission extra-municipale culture »Lire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDélégation du Conseil municipal au Maire pour fixer la liste et les prix des produits de la boutique du musée de la conserverieLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsAttribution d'un mandat spécial aux élus pour leur participation au Congrès des mairesLire la décision
- 2 octobre 2026 · LoctudyÉlus et institutionsAttribution d'un mandat spécial à M. le Maire et à [particulier], conseiller délégué, pour leur participation aux cérémonies du jumelage organisées à RibadeoLire la décision
- 5 août 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDécision du maire accord cadre pour la vidange et le nettoyage des ouvrages de l'aire de carénageLire la décision
- 30 juillet 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE attribution lot 8 peinture travaux rénovation et extension du centre culturelLire la décision
- 30 juillet 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE avenants travaux rénovation et extension du centre culturelLire la décision
- 24 juillet 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE accord cadre signalisation horizontaleLire la décision
- 1 juillet 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE maintenance aire de carénageLire la décision
- 26 juin 2026 · LoctudyAcquisitionAchat de la parcelle AD 283 à l'Etablissement Public Foncier de BretagneLire la décision
- 26 juin 2026 · LoctudyPermis et lotissementsVente lotissement - Allée de Ribadeo lot n°12Vente par la commune450 m²Lire la décision
- 26 juin 2026 · LoctudyPréemptionDélégation des droits de préemption urbain au Maire et conditions d'exercice du pouvoir de délégation du MaireDroit de préemption : règlesLire la décision
- 26 juin 2026 · LoctudyFinances et budgetBilan des acquisitions et des cessions 2025Lire la décision
- 26 juin 2026 · LoctudyTarifsCréation de nouveaux tarifs pour la vente de produits annexes promotionnels au port de plaisanceLire la décision