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136 décisions
- 28 septembre 2026 · GuipavasÀ vérifierVente de terrainDéclassement partiel et cession d'UE portion de chemin rural au Lieu-dit KeryvesVente par la commune1 000 €Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasÉlus et institutionsFin de transfert de compétences au SIVU des rives de l'Elorn pour la gestion des EHPADLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasCommande publiqueGroupement de commandes permanent pour les besoins récurrents adhésion des cantines du ponant SPL et de la régie d'équipement musiques actuelles de Brest MtropoleLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasFinances et budgetBudget principal 2026 - décision modificative N°4Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasFinances et budgetCréation d'une autorisation de programmeLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne (exercices 2021 et suivants)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasCulture et sportDénomination d'un terrain de football - complexe de PontanneLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasCulture et sportPartenariat culturel 2026 - bagad GwipavazLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasFinances et budgetCréation de prix - salon d'automneLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasSocialConvention financière relative au dispositif métropolitain d'adaptation des logements prives au vieillissement et au handicap 2026-2029Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasFinances et budgetVente de biens communaux matériel de [particulier]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasÉcoles et jeunesseInitiation scolaire à la langue Bretonne dans les écoles publiques année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasAutresConventions de servitudes pour les ouvrages souterrains et l'implantation d'un poste de distribution EnedisLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasEnvironnementAnnulé et remplace - certificats d'économies d'énergie - signature d'une convention avec la société CertinergyLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasÉlus et institutionsConvention avec [nom] métropole relative aux missions d'accessibilité et participation de la ville de Guipavas à la commission intercommunale d'accessibilitéLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasEnvironnementRapport annuel sur le prix et la qualité service public de l'eau potable et assainissement pour l'année 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination d'une voirie secteur Poul AR VilinLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination d'une voirie secteur KergavarecLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination d'une voirie secteur ScraignLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination d'une voirie secteur KelarnouLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination d'une voirie secteur KerivoalLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination d'une voirie secteur KermeurLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasVoirie et travauxDénomination de voirie secteur KeraliouLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasAutresRégularisation foncière allée du M'aineLire la décision
- 28 septembre 2026 · GuipavasÉlus et institutionsAdoption du PV de la séance du conseil municipal du 24 juin 2026Lire la décision
- 26 juin 2026 · GuipavasÀ vérifierAcquisitionBilan annuel des acquisitions immobilières en 2025Lire la décision
- 26 juin 2026 · GuipavasAutresAcquisirion foncière amiable de parcelles agricoles Kervillerm CoataudonLire la décision
- 26 juin 2026 · GuipavasÉlus et institutionsVoeu du conseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi financés 2026Lire la décision
- 26 juin 2026 · GuipavasPersonnelEmploi de collaborateur de cabinetLire la décision
- 26 juin 2026 · GuipavasPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision