Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Guipavas
Place Saint-Éloi
29490 Guipavas
02 98 42 71 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Fabrice JACOB
Maire, Guipavas
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier28 septembre 2026SocialConvention financière relative au dispositif métropolitain d'adaptation des logements prives au vieillissement et au handicap 2026-2029Lire la décision
- même dossier28 septembre 2026EnvironnementAnnulé et remplace - certificats d'économies d'énergie - signature d'une convention avec la société CertinergyLire la décision
- même dossier26 juin 2026Subventions et associationsAction sanitaire - régulation des populations de chats libres - convention de partenariat avec l'Associaiton arche de [particulier] chatLire la décision
- même dossier30 avril 2026AutresRetrait de la délibération N20240423 du 10 04 2024 relative à l'échange de foncier avec soulte entre commune Guipavas et BMHLire la décision
← Toutes les décisions de GuipavasUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler