À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelle
- AS 48
… ion Montant n° Frais 11 rue des ; 2023-12-76 SARGNES ahanes SCI VAMAR AS48 491 m qu 1250.00 € 13/12/2023 TOTAL 1 250.00 € CESSIONS IMMOBILIERES …
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- Lieu
- MILLIER
… u 400.00 € 25/09/2024 Monsieur [particulier] ; ; ; n°2024-09Chemin Lieu-dit MILLIER et rural Kervellic Madame [particulier] pou 56 du 150.00 € [nom] 25/09/202 …
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Chiffre écarté : un montant lu dans l'acte ne correspond pas au bien (bilan annuel : un total, pas le prix d'une opération). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Guipavas
Place Saint-Éloi
29490 Guipavas
02 98 42 71 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Fabrice JACOB
Maire, Guipavas
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.