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116 décisions
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinPermis et lotissementsRévision des prix de vente des lots n°1 et n°2 - Lotissement Hent Skol al [nom]Vente par la communeLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinVente de terrainRésidence du Petit Bellassis : cession d'une parcelle à Finistère HabitatVente par la communeLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinÀ vérifierDéclassementDéclassement d'un chemin rural à Pont ar Marchat550 m²Lire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinÉlus et institutionsModification de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinPersonnelTableau des emploisLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinAutresSite Patrimonial Remarquable : avis du conseil municipal sur le projet arrêté de Plan de Valorisation de l'Architecture et du PatrimoineLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinSocialProjet territorial de cohésion sociale 2022-2026 : avenant de prolongation d'un anLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinVoirie et travauxHent Chreisteiz - Eclairage Public Extension de 10 points lumineux Convention financière avec le SDEFLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinAutresOccupation du domaine public non routier avec le SDEF pour l'implantation et l'exploitation d'un réseau hertzien LORA ancienne MairieLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinFinances et budgetDemande de subvention du RASED, année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinSocialAvenant au bail commercial Local sis 28 Rue du Général de GaulleLire la décision
- 22 octobre 2026 · GuerlesquinÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinVente de terrainRévision du prix de vente du bâtiment communal anciennement La PosteVente par la commune458 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinCommande publiqueAn Dour : convention de prestations de service pour le contrôle et l'entretien des poteaux incendiesLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinCommande publiqueAn Dour : convention 2023-2025 de prestations de service pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales - Avenant n°2 de prolongation jusqu'au 31 décembre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinÉcoles et jeunesseCAF conventions d'objectifs et de financement 2026 pour l'ALSH Périscolaire et pour l'ALSH extrascolaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinAutresEnedis : conventions de servitudes pour les ouvrages souterrainsLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinFinances et budgetDélibération instituant la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinFinances et budgetDécision Modificative n°1 Budget commune section fonctionnementLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinTarifsTarification des entretiens au centre commercialLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinFinances et budgetAménagement de l'arrêt de bus ligne 40 City Park : demande de subvention à Morlaix CommunautéLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinFinances et budgetTravaux de sécurisation et d'aménagement Hent C'hreisteiz - demande de subventions et de financements Secteur ALire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinÉlus et institutionsDésignation de représentants de la commune à la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) de Morlaix CommunautéLire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinÉcoles et jeunesseFacturation du goûter de la garderie à la Commune de Bolazec pour les enfants de Bolazec scolarisés à l'école Ar Roudour utilisant le transport scolaire pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GuerlesquinÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 8 juillet 2026 · GuerlesquinDéclassementDéclassement du domaine public régularisation foncière Résidence du Petit BellassisLire la décision
- 8 juillet 2026 · GuerlesquinÀ vérifierVente de terrainVente du délaissé de voirie communale de KerriwalVente par la commune706 m²Lire la décision
- 8 juillet 2026 · GuerlesquinPersonnelDélibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçantsLire la décision