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80 décisions
- 13 novembre 2026 · TrélévernPersonnelDélibération portant création de deux emplois non permanents à la suite d'un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernAcquisitionAcquisition de l'ancien bâtiment du syndicat d'adduction d'eau du TrégorAchat par la commune1 790 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernAcquisitionAcquisition de la parcelle AE n°129 Rue de la posteAchat par la commune96 550 €25 € / m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernPersonnelModification du tableau des effectifs-création d'un emploi permanent d'adjoint administratifLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernPersonnelDélibération portant nomination du coordonnateur pour le recensement 2027 de la populationLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernPersonnelRecensement de la population 2027-recrutement de 4 agents recensseurLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernFinances et budgetDécision modificative n°3 sur le budget communalLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernFinances et budgetDécision modificative n°2 sur le budget communalLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernTarifsRedevance d'occupation du domaine public : déploiement de la fibreLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernFinances et budgetMis en place de la carte d'achat publicLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernPersonnelRéorganisation du service administratifLire la décision
- 9 novembre 2026 · TrélévernÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjoints au maire et non remplacement suite à démissionLire la décision
- 23 septembre 2026 · TrélévernFinances et budgetDélibération rectificative erreur matérielle DEL2026 06 09 ID022 212203632 20260917 2026 06 09DELire la décision
- 17 septembre 2026 · TrélévernFinances et budgetRéajustement d'une provision pour créances douteuses sur le budget communalLire la décision
- 17 septembre 2026 · TrélévernFinances et budgetBudget communal-Décision modificativen°1Lire la décision
- 17 septembre 2026 · TrélévernCommande publiqueDélibération mandatant leCDG22 pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · TrélévernSubventions et associationsSubvention pour La Nouvelle Vague TrélévernLire la décision
- 17 septembre 2026 · TrélévernTarifsTarifs 2026 de location aux associations extérieures et montant des pénalités de dégradation, perte ou vol de matériel des services techniquesLire la décision
- 17 septembre 2026 · TrélévernÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 14 septembre 2026 · TrélévernFinances et budgetAdmission en créances éteintes sur le budget principalLire la décision
- 14 septembre 2026 · TrélévernPersonnelDélibération autorisant le recours au contrat d'apprentissageLire la décision
- 14 septembre 2026 · TrélévernSubventions et associationsSubvention pour SOLITREGORLire la décision
- 14 septembre 2026 · TrélévernSubventions et associationsSubvention pour l'Association St Adrien et Patrimoine de TrélévernLire la décision
- 14 septembre 2026 · TrélévernSocialAppel d'offre bureau d'étude projet centre bourgLire la décision
- 29 juin 2026 · TrélévernPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 29 juin 2026 · TrélévernÉlus et institutionsRemboursement des dépenses réalisées pour la commune par des élusLire la décision
- 29 juin 2026 · TrélévernFinances et budgetVente de plants d'hortensiasLire la décision
- 29 juin 2026 · TrélévernTarifsModification des tarifs 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · TrélévernSubventions et associationsSubvention 2026 à l'UFACLire la décision
- 29 juin 2026 · TrélévernSubventions et associationsSubvention 2026 à l'Amicale Laïque Trélévern-TrévouLire la décision