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Personnel

Délibération portant nomination du coordonnateur pour le recensement 2027 de la population

Conseil municipal de Trélévern · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 13 novembre 2026

Les 11 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« De charger Madame la Maire de procéder aux enquêtes de recensement et de les organiser • De désigner 1 coordonnateur d'enquête chargé(e) de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement • De fixer la rémunération du coordonnateur comme suit : Etant donné qu'il s'agit d'un agent communal à temps complet qui exerce cette mission en plus de ses fonctions habituelles : l'agent bénéficiera d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) selon les modalités d'application fixées par la délibération de principe relative au régime indemnitaire. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Trélévern

Place de la Mairie
22660 Trélévern

02 96 23 71 91Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Dominique BERTINOTTI
Maire, Trélévern

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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