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- 19 novembre 2026 · TrébeurdenVoirie et travauxSDE-Majoration provision 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenCommande publiqueConvention MO-GEPU 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenCulture et sportAutorisation à signer une convention - Conservatoire du LittoralLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenPersonnelRecrutement d'agent contractuelLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenÉlus et institutionsRapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenSubventions et associationsSubvention Imagin'RLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenFinances et budgetDécision modificative n°1Lire la décision
- 19 octobre 2026 · TrébeurdenSocialConditions accès colis alimentairesLire la décision
- 19 octobre 2026 · TrébeurdenSocialFixation cadre aide sociale d'urgenceLire la décision
- 19 octobre 2026 · TrébeurdenSocialBon achat cadeau noël bénéficiaires BALire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenPersonnelAutorisation à recruter des agents recenseursLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenCommande publiqueAutorisation à signer un contrat de prestation (IPISITI)Lire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenTarifsTarif complémentaire 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenFinances et budgetInstauration de l'indemnité HDFLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenÉcoles et jeunesseModifications du règlement intérieur de la petite crècheLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenEnvironnementAutorisation à signer une convention AOT cynégétiqueLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenVoirie et travauxDénomination de deux voies communalesLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenAutresAutorisation à déposer un permis de démolirLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenAutresAvis favorable à une demande de concession d'ouvrages maritimesLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenÉlus et institutionsDésignation d'un DPD externeLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenÉlus et institutionsExamen du rapport d'activité et de DD de LTCLire la décision
- 15 octobre 2026 · TrébeurdenVoirie et travauxAdoption du projet d'éclairage public du SDE _ Tresmeur-portLire la décision
- 13 octobre 2026 · TrébeurdenTarifsDélibération tarif repas ainés 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · TrébeurdenSocialCCAS-aide achat equipement professionnelLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrébeurdenSocialDélib resiliation régie recettes CCASLire la décision
- 10 septembre 2026 · TrébeurdenPersonnelAutorisation à recruter un apprentiLire la décision
- 10 septembre 2026 · TrébeurdenPersonnelParticipation à la consultation du CDG 22 pour le contrat groupe statutaireLire la décision
- 10 septembre 2026 · TrébeurdenPersonnelAutorisation à recruter des agents contractuelsLire la décision
- 10 septembre 2026 · TrébeurdenÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 10 septembre 2026 · TrébeurdenPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision