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109 décisions
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanÉcoles et jeunesseÉvacuation des plaques en béton autour bâtiments ancienne école privéeLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanCommande publiqueRemplacement chauffe-eau local techniqueLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanVoirie et travauxRénovation de la salle Jean-Yves Hingant et poursuite des étudesLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanEnvironnementParticipation communale à l'Arbre de Noël 2026Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetDissolution du CCAS et reprise des activités au budget généralLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Syndicat des Frémur 2025Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanVoirie et travauxAccès aux bâtiments communaux par système iLOQLire la décision
- 12 novembre 2026 · Saint-PôtanCommande publiqueDésamiantage et démolition du 35 rue du 19 mars 1962Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetDécision modificative n°2 éco-hameau le Jardin de la PorteLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetDécision modificative n°1 éco-hameau le Jardin de la PorteLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetPrêt 2 à court terme éco-hameau le Jardin de la PorteLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-PôtanVoirie et travauxDevis ossuaire cimetièreLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-PôtanCulture et sportDevis aménagements extérieurs mairie, salle des fêtes et cimetièreLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-PôtanCommande publiqueProjet aménagement local professionnel et 2 appartements 37 rue du 19 mars 1962Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetPrêt à court terme relais éco-hameau le Jardin de la PorteLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-PôtanEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) déchets 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetTaxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation TVLHLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-PôtanCulture et sportDevis mise en place mitigeur thermostatique sanitaires terrain de footballLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-PôtanCulture et sportRemplacement chauffe-eau salle des fêtesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-PôtanÉcoles et jeunesseFiche de signalement transport scolaire RPI Saint-Pôtan-RucaLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-PôtanÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 Dinan AgglomérationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Saint-PôtanCommande publiqueValidation CCTP et règlement de consultation des travaux de démolition au 35 rue du 19 mars 1962Lire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanÀ vérifierVente de terrainDélibération cession bande de terrain issue du domaine public à la Lande Chapelle1 € / m²Lire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanAutresDélibération bornage terrain parcelles B 510-511Lire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanFinances et budgetDélibération Décision modificative (DM) N°1Lire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanCulture et sportDélibération travaux restauration fonts baptismaux église participation St-Pôtan PatrimoinesLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanÉcoles et jeunesseDélibération devis stores occultants écoleLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanÉcoles et jeunesseDélibération fixation prix de vente livres, mobilier, matériels bâtiments ancienne école privéeLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanVoirie et travauxDélibération devis ossuaireLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-PôtanVoirie et travauxDélibération travaux préventifs inondations le Clos NoëlLire la décision