Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Décisions budgétaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« FIXE la participation communale à l'Arbre de Noël 2026 à 18 € par enfant pour les 35 élèves scolarisés à l'école de Saint-Pôtan, soit une enveloppe de 630 €. L'enveloppe pourrait être dépassée si une inscription d'étève(s) intervenait d'ici la fin de l'année. »
Montants cités :18 €630 €
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Pôtan
9 rue Berthelot
22550 Saint-Pôtan
02 96 83 72 23Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Arnaud LÉCUYER
Maire, Saint-Pôtan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.