Aller aux résultats (58)
58 décisions
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéVoirie et travauxDevis charpente maison 3 logementsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉlus et institutionsTransfert Compétence eau LCBCLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéAutresRapport annuel Syndicat Kergoff sur le prix et la qualité du service public d'eau portable pour l'exercice 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéCulture et sportGestion des locations de salle polyvalente suppression acceptation paiements chèque pour les recettes communalesLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéVoirie et travauxEntretien travaux de broyage de végétaux sur deux terrains lotissement Cité des LilasLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉcoles et jeunesseParticipation charges scolaires école Saint Joseph GuerlédanLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéSubventions et associationsSubvention collège Paul Éluard GuerlédanLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéFinances et budgetDécision Modificative numéro 4 budget communalLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéFinances et budgetDécision Modificative numéro 3 budget communalLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéCulture et sportEtude des donnéees Techniques Eclairage Spots EgliseLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéFinances et budgetTaxe Vacance Locaux HabitationLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéFinances et budgetRealisation contrat pret financement-d'un montant total 257 149 eurosLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéFinances et budgetDécisions Modificatives remboursement anticipe partiel pret relais BP LotissementLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéTarifsRegularisation loyer logement communal convnetionne annexe Ecole 1Lire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéAutresResiliation partiel convention 2812 local associatifLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéAutresConvention Servitude ENEDIS Commune Saint Gilles Vieux Marché ZO 9Lire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéFinances et budgetParticipation Contrat Groupe Assurance StatutaireLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉlus et institutionsDésignation conseiller municipal correspondant incendie et secoursLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉcoles et jeunesseParticipation charges scolaires école St Joseph CorlayLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéSubventions et associationsSubvention association KUSTOMLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéVente de terrainVente terrain garennes aux louettesVente par la commune1 € / m²100 m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéPermis et lotissementsVente lot 7 lotissement BUGUELLOUVente par la commune15 130 €890 m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéPermis et lotissementsVente lot 13 lotissement DEFOINGVente par la commune13 158 €774 m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéVente de terrainVente terrain garennes aux louettesVente par la commune13 158 €774 m²Lire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsVoir la décision
- 10 juin 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉcoles et jeunesseParticipation École de Saint-Mayeux Année scolaire 2025 - 2026Lire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉlus et institutionsCommission de contrôle de la liste électoraleVoir la décision
- 9 juin 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéÉlus et institutionsÉlections du délégué et suppléants pour les élections sénatoriales au scurtin majoritaire (-1000 hab)Voir la décision
- 3 juin 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéCulture et sportRéfection Peinture Maison 7 rue du stadeVoir la décision
- 3 juin 2026 · Saint-Gilles-Vieux-MarchéCommande publiqueMarché Public Travaux _ Rehabilitation et cnstruction de 3 logements à Saint-Gilles-Vieux-MarchéLire la décision