Aller aux résultats (189)
189 décisions
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAutresPLUIH recul trait de coteLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoFinances et budgetAdhesion_ufolepLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoPersonnelFixation taux promus promouvablesLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoPersonnelSuppression_postesLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoVoirie et travauxFond_vertLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoVoirie et travauxEffacement bd arguenonLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoFinances et budgetDécision modificative (DM) _3_communeLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoÉlus et institutionsPacte gouvernance 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) DA eau assainissement 2025Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoCommande publiqueRapport syndicat fremur 2025Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoCulture et sportRapport tennis 2025 — Saint-Cast-le-GuildoLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoVente de terrainCession rue de la Croix Bienvenue parcelle AB 1184Voir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoPersonnelRecrutement d'un apprentiVoir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoFinances et budgetBudget général modificatif n°2Voir la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoCommande publiqueConcession VVF LA [nom]Voir la décision
- 5 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoÉcoles et jeunesseArrêté clôture régie argent de pocheVoir la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoPersonnelConvention mandat au CDG assurance statutaireVoir la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) Etude ANAP et mise à dispositionVoir la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelle an 907 appartenant a mme [particulier]Achat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelle ab 681 appartenant a m. et mme [particulier]Achat par la commune1 € (euro symbolique)25 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelle ab 662 appartenant a mme [particulier]Achat par la commune1 € (euro symbolique)45 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelle ab 1172 (fille parcelle ab 34) appartenant a la sci dizavelAchat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoVente de terrainCession rue des quatre vaux accord de principe hb investVente par la commune11 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelle AB 1167 appartenant a m'et mme [particulier]Achat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelle 159 c 1675 appartenant A MME [particulier], MME [particulier], MMES [particulier] M [particulier]Achat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoVente de terrainDeclassement cession [nom] HorchowerVente par la commune16 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAcquisitionAcquisition parcelles A 680, 704 ET 708 consorts [nom]Achat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoVente de terrainProjet hortensias cession IPICS promotionVente par la commune1 € (euro symbolique)3 236 m²Lire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoCulture et sportConvention makatonLire la décision
- 8 septembre 2026 · Saint-Cast-le-GuildoAutresProjet la parisienne_partenariat EPFLire la décision