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166 décisions
- 5 novembre 2026 · PlouhaÉlus et institutionsModalités de mise en place de la Commission d'Appels d'OffresLire la décision
- 5 novembre 2026 · PlouhaFinances et budgetMise en place du dispositif participation citoyenneLire la décision
- 5 novembre 2026 · PlouhaÉlus et institutionsElections professionnelles du 10.12.2026 - Composition Bureaux voteLire la décision
- 5 novembre 2026 · PlouhaPersonnelElections professionnelles du 10.12.2026 - Calendrier opérations électorales du renouvellement membres personnel au CSTLire la décision
- 5 novembre 2026 · PlouhaÉlus et institutionsDélégations et représentations - Modification composition membres - Collège J-L'HamonLire la décision
- 5 novembre 2026 · PlouhaÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire et annulation délibération du 2 avril 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaAutresInstauration Redevance Occupation Domaine Public (RODP) pour passage canalisations privées de transport effluents agricoles et approbation conventionLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaCulture et sportConditions de remboursement des prestations non réalisées pour le centre nautiqueLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaVoirie et travauxProjet de rénovation de coffret d'éclairage public - SDE 22 - Rue du Bois du ChatLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaVoirie et travauxProjet de rénovation de coffret d'éclairage public - SDE 22 - Lotissement Laënnec et Croix de missionLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaVoirie et travauxProjet de rénovation de coffret d'éclairage public - SDE 22 - Rue du GoëloLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaVoirie et travauxProjet de rénovation de coffret d'éclairage public - SDE 22 - Avenue LaënnecLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaSocialInstallation d'une cabine photographique - Maison France ServicesLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaVente de terrainAccord de principe sur cession d'une emprise communale au lieudit Le PalusVente par la commune50 m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaÀ vérifierAutresDéclassement domaine public routier communal de parcelle ZS n° 190 et incorporation dans domaine privé communal44 m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaÀ vérifierVente de terrainCession à titre gratuit au profit de la Commune de parcelle B n° 2431 - Rectification délibération n° 126.2025 et régularisation foncièreLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaVoirie et travauxConvention financière de participation sous forme fonds de concours aux travaux renforcement et sécurisation falaise plage BonaparteLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaAutresConvention de servitude pour les ouvrages souterrains Commune - ENEDIS - Parcelle B n° 3347Lire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaCulture et sportConvention de partenariat et de financement - Mission de suivi - Animation de l'OPAH-RU multisitesLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaFinances et budgetEngagement dans le projet de belvédèreLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaFinances et budgetAdhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demandeLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelMandat au Centre de Gestion pour mise en concurrence du contrat groupe assurance statutaire - 2028 à 2031Lire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation d'1 poste pour contrat apprentissage au Service Espaces VertsLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation d'1 emploi à temps complet - Filière technique - Responsable Centre Technique MunicipalLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation de 2 emplois à temps complet - Filière technique - Service Propreté bâtiments communauxLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation d'un emploi à temps complet - Filière administrative - Services Affaires GénéralesLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation d'un emploi à temps complet - Filière administrative - Service Ressources HumainesLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation d'un emploi à temps complet - Filière administrative - Maison France ServicesLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelCréation emploi permanent - Responsable Coordination entre les servicesLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlouhaPersonnelComité Social Territorial - Modification composition membresLire la décision