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57 décisions
- 4 novembre 2026 · PlouézecPersonnelModification d'un emploi permanent à temps complet de catégorie C'et mise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecSubventions et associationsSubventions exceptionnelles aux associationsLire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecPersonnelMandat au CDG22 mise en concurrence du contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecPersonnelEmploi de DGS - ouverture au recrutement d'agent contractuelLire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecVoirie et travauxConvention tripartite télérelevé des compteurs d'eau des bâtiments communauxLire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecÉlus et institutionsDésignation des membres de la CCLELire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecFinances et budgetBudget principal - Décision modificative (DM) n°2Lire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecÉlus et institutionsDésignation des représentants AGEDILire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM 24.06.2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · PlouézecÉlus et institutionsNomination du secrétaire de séanceLire la décision
- 8 juin 2026 · PlouézecÉlus et institutionsÉlections sénatoriales 2026 désignation des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouézecAcquisitionAcquisition foncière de la parcelle AK 141Achat par la commune714 m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouézecFinances et budgetApprobation du règlement budgétaire et financier de la communeLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouézecFinances et budgetModificative N°1 budget principal exercice 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlouézecAutresApprobation de la convention de gestion des espaces publics du site de Brehec entre les communes de Plouha et de PlouézecLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouézecÉlus et institutionsRetrait de la délibération N° de_2026_048 du 15 avril 2026 et nouvelle élection des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 5 juin 2026 · PlouézecÉlus et institutionsCompte rendu de la délégation du maireLire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecVente de terrainNouvelle approbation de la cession de la parcelle cadastrée section ZO n 75Vente par la commune972 €0,60 € / m²Lire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsListe des délibérations du conseil municipal du 29 avril 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecVoirie et travauxProjet d'aménagement de l'éclairage public au lieu dit port lazoLire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecVoirie et travauxProjet de construction des infrastructures souterraines de communication electroniquesLire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecVoirie et travauxProjet réseau basse tension renouvellement BT P38Lire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsNomination du secretaire de seanceLire la décision
- 30 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance précédenteLire la décision
- 21 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au conseil d'administration de la bibliothèqueLire la décision
- 21 avril 2026 · PlouézecVoirie et travauxDélibération relative à la participation des plaisanciers de Brehec au financement des travaux effectues sur la digue de BrehecLire la décision
- 21 avril 2026 · PlouézecÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant sécurité routièreLire la décision
- 21 avril 2026 · PlouézecPersonnelModification du tableau des effectifs création d'un poste de conseiller numériqueLire la décision