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Personnel

Modification d'un emploi permanent à temps complet de catégorie C'et mise à jour du tableau des effectifs

Conseil municipal de Plouézec · séance du mercredi 4 novembre 2026 · transmis en préfecture le 6 novembre 2026

Titre officielModification d'un emploi permanent à temps complet de catégorie C et mise à jour du tableau des effectifs

Lu par LicesModification d'un emploi permanent à temps complet de catégorie C'et mise à jour du tableau des effectifs

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : L'emploi permanent d'agent chargé de la voirie et du port, créé par délibération n° 2023-09-25/129 du 25/09/2023, à temps complet (35/35°"°), est ouvert aux grades suivants de la catégorie C de la filière technique : - cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux : adjoint technique territorial, adjoint technique territorial principal de 2e classe, adjoint technique territorial principal de 1re classe ; - cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux : agent de maîtrise territorial, agent de maîtrise principal. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plouézec

1 rue du Colonel-Henri-Simon
22470 Plouézec

02 96 20 64 90Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gilles PAGNY
Maire, Plouézec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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