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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition foncière de la parcelle AK 141

Conseil municipal de Plouézec · séance du vendredi 5 juin 2026 · transmis en préfecture le 5 juin 2026

Titre officielacquisition foncière de la parcelle AK 141

Lu par LicesAcquisition foncière de la parcelle AK 141

En clair

Surface
714 m²
… parcelle cadastrée sous la référence AK 141, d'une surface totale de 714 m², pour un montant de 10 170 €. Les dotations budgétaires prévues au b …
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Parcelle
AK 141
… Madame [particulier] : acquisition foncière de la parcelle AK 141 Monsieur le maire informe le Conseil municipal d'un projet d'acquisi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le maire

Gilles PAGNY
Maire, Plouézec

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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