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90 décisions
- 22 octobre 2026 · FréhelAutresCarte locale d'exposition au recul de trait de côte - Approbation du scénario à inscrire au PLUiH et choix des ouvrages littorauxLire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) eau 2025Lire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelAutresAutorisation Maire signature convention mise à disposition BIT avec Dinan AgglomérationLire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelAutresAutorisation Maire dépôt demande autorisation urbanisme bloc 4 campingLire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelÉlus et institutionsDésignation de deux élus membres de droit du conseil d'administration de l'association Centre nautique de Fréhel Sables d'Or les PinsLire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelPersonnelParticipation communale au Noël des enfants du personnelLire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelAutresConditions de mise à disposition et de remisage à domicile des véhicules de serviceLire la décision
- 22 octobre 2026 · FréhelÉcoles et jeunesseFonds d'Aide aux JeunesLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelAcquisitionAcquisition de parcellesAchat par la commune1 € (euro symbolique)62 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelÉlus et institutionsRapport d'activités et de développement durable 2025 Dinan AgglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 déchets Dinan AgglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelPersonnelMandat CDG mise en concurrence contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelVoirie et travauxDénomination de la salle espace tourismeLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelFinances et budgetBudget campingLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelFinances et budgetAdmission en non valeur sur le budget campingLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelFinances et budgetDécision modificative (DM)1 CommuneLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelTarifsFixation du tarif pour vente de boisLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelÉlus et institutionsAdoption de la charte de formation des élusLire la décision
- 24 septembre 2026 · FréhelÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelAutresAvis sur le 1er arrêt du projet de révision générale du PLUiHLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelCommande publiqueRapport annuel 2024 2025 du délégataire du casinoLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelTarifsFixation des tarifs pour l'accueil périscolaireLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelTarifsFixation des tarifs de la restauration scolaireLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelÉcoles et jeunesseApprobation règlement intérieur pour la restauration scolaire et l'accueil périscolaireLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelÉlus et institutionsDésignation interlocuteur Chambre d'AgricultureLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelÉlus et institutionsDésignation d'un référent titulaire et suppléant Mission LocaleLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseLire la décision
- 25 juin 2026 · FréhelSubventions et associationsAttribution d'une subventionLire la décision