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Personnel

Participation communale au Noël des enfants du personnel

Conseil municipal de Fréhel · séance du jeudi 22 octobre 2026 · transmis en préfecture le 26 octobre 2026

Les 8 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« ATTRIBUE pour Noël 2026 une somme de 30 € par enfant du personnel jusqu'à l'âge de 12 ans révolus, montant modulé au prorata du temps de travail de l'agent sur les différents emplois au sein des différentes entités publiques de la commune de Fréhel, DIT que la dépense sera imputée à l'article 623 du budget communal, DIT que »

Montant cité :30 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Fréhel

Place de Chambly
22240 Fréhel

02 96 41 40 12Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Didier CHOLET
Maire, Fréhel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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