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98 décisions
- 10 novembre 2026 · BroonsVoirie et travauxDénomination du parking rue de la MadeleineLire la décision
- 10 novembre 2026 · BroonsTarifsFixation du tarif de vente de matériaux 0/80Lire la décision
- 10 novembre 2026 · BroonsVoirie et travauxClassement d'un chemin rural dans la voirie communaleLire la décision
- 10 novembre 2026 · BroonsÉlus et institutionsRapport de la Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 10 novembre 2026 · BroonsÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Dinan AgglomérationLire la décision
- 15 octobre 2026 · BroonsVoirie et travauxRévision du règlement du cimetièreLire la décision
- 15 octobre 2026 · BroonsSubventions et associationsAdhésion à l'association des Amis de la GendarmerieLire la décision
- 15 octobre 2026 · BroonsPersonnelConvention pour le financement d'un emploi au sein de l'association Théâtre en RanceLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsVente de terrainCession de la Maison située 6 rue des Portes MaresVente par la communeLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsPersonnelRessources humaines Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsPersonnelMandat au Centre de Gestion 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsTarifsVersement d'une redevance d'occupation du domaine public par GRDFLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsEnvironnementPrésentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets 2025 de Dinan AgglomérationLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsVoirie et travauxConvention de financement aménagement point d'arrêt route de LamballeLire la décision
- 16 septembre 2026 · BroonsÉlus et institutionsPrésentation du Rapport d'Activités et de Développement Durable 2025 de Dinan AgglomérationLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsÉcoles et jeunesseAvenant à la convention avec l'Etablissement Public Foncier secteur « Abords ancien collège »Lire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsVoirie et travauxTravaux d'extension du réseau SDE 22 7-9 place Du GuesclinLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsFinances et budgetAdmission en non-valeursLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsSubventions et associationsAttribution d'une subvention à l'association DaoudourLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsSubventions et associationsAttribution d'une subvention au Collège Notre-Dame d'EspéranceLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsSubventions et associationsProposition de répartition des subventions aux associations sportives pour l'année 2026Lire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsSubventions et associationsExamen du dispositif d'attribution des subventions à lAPE du Collège Jean MonnetLire la décision
- 27 juillet 2026 · BroonsSubventions et associationsAttribution d'une subvention à l'association FARELire la décision
- 16 juin 2026 · BroonsVente de terrainCession de la maison située 6 rue des Portes MaresVente par la commune65 000 €Lire la décision
- 16 juin 2026 · BroonsPLU / PLUiAvis sur le 1er arrêt du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et de l'Habitat (PLUiH)Lire la décision
- 16 juin 2026 · BroonsVente de terrainCession de la parcelle cadastrée ZN 306 sise les Grandes VignettesVente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 16 juin 2026 · BroonsFinances et budgetSollicitation de la Région Bretagne dans le cadre de l'aide « Bien Vivre partout en Bretagne »Lire la décision
- 16 juin 2026 · BroonsSubventions et associationsVersement du solde de la subvention à l'OGEC pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 16 juin 2026 · BroonsSubventions et associationsParticipation financière au transport dans le cadre d'une compétition du club de handballLire la décision