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Personnel

Convention pour le financement d'un emploi au sein de l'association Théâtre en Rance

Conseil municipal de Broons · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 19 octobre 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officielConvention pour le financement d'un emploi au sein de lassociation Théâtre en Rance

Lu par LicesConvention pour le financement d'un emploi au sein de l'association Théâtre en Rance

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Contributions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« DÉCIDE de participer au financement d'un emploi au sein de l'association Théâtre en Rance pour la période septembre 2026-août 2029 (3 années) à hauteur de 849 € par an. > AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents permettant le paiement de cette participation à la commune de Taden (commune porteuse). Le Maire certifie que le présent acte est exécutoire en application de l'article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. BROÔNS, le 15/10/2026 »

Montant cité :849 €

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Broons

Place Du-Guesclin
22250 Broons

02 9 6 84 6Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Quentin RENAULT
Maire, Broons

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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