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213 décisions
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéAcquisitionZA KERGILLET/PLUMELIN : sud de la parcelle ZH 165 : acquisition des droits indivis auprès des consorts [nom] pour la conservation du chemin d'accèsAchat par la commune925 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéVente de terrainZA KERGILLET/PLUMELIN - nord de la parcelle ZH 165 - cession des droits indivis de CMC à [particulier]925 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéVente de terrainZA du [nom]/ST-JEAN BREVELAY - cession de la parcelle ZB 85 à [particulier]Vente par la commune10 € / m²1 229 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéVente de terrainCession à la commune de Locminé de la parcelle AC705 abritant les locaux de l'ancien Pôle Enfance JeunesseLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le Bureau dans le cadre des délégations reçues du ConseilLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations reçues du Conseil et par les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation reçue du PrésidentLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la CALEOL de Morbihan HabitatLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéEnvironnementRapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) des DéchetsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉcoles et jeunesseModification de la définition de l'intérêt communautaire - petite enfanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéFinances et budgetDécision modificative n°1Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéPersonnelModification du tableau des effectifs et création des emplois permanentsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéPersonnelCréation d'un poste de policier municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéPersonnelCréation d'un poste de collaborateur de cabinetLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsDébat sur le pacte de gouvernanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil communautaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsCharte de déontologie des élusLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 18/06/2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéZAC et aménagementSchema Regional d'Amenagement, de Developpement Durable et d'Egalite des Territoires (SRADDET) Modification n°2 Avis de Centre Morbihan CommunauteLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéVente de terrainExtension de Keranna/Moreac - cession du lot n°7 G.H.F Holding Groupe HerveVente par la commune29 € / m²10 617 m²Lire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéAutresVente de deux tracteurs des services techniquesVente par la communeLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu des decisions prises par le Bureau dans le cadre des delegations recues du ConseilLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu des decisions prises par le President dans le cadre des delegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le cadre de la delegation recue du PresidentLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsAssemblee bretonne de l'eau - designation d'un representantLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéFinances et budgetDeveloppement du covoiturage quotidien sur le territoire de Centre Morbihan Communaute, renouvelement de la convention d'attribution d'une aide financiere aux co-voitureurs avec la societe Comuto DailyLire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéAutresOffice de Tourisme - Fixation des objectifs triennaux 2026-2028Lire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéÉlus et institutionsOffice de Tourisme - Statuts de "Centre Morbihan Tourisme"Lire la décision
- 25 juin 2026 · CC Centre Morbihan CommunautéTarifsTarifs des produits en vente a l'Office de TourismeLire la décision