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202 décisions
- 12 novembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseMigration du logiciel DOMINO'Web 2, MIKADO et du système de pointage pour la micro-crècheLire la décision
- 12 novembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseMigration du logiciel DOMINO'Web vers DOMINO'Web 2 et à la mise en place du module RPELire la décision
- 12 novembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseMigration du logiciel DOMINO'Web 2, du portail famille [nom] système de pointage de l'ALSHLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonZAC et aménagementZAC de la prairie - Avenant n°1 à la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrageLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonVente de terrainAnnule - Auberge du couesnon - Cession du fonds de commerceVente par la communeLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonSocialModification du dispositif des chantiers et stages à caractère éducatifLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseConvention d'autorité organisatrice de second rang en gestion autonome avec Fougères Agglomération pour le transport scolaire suite à la dissolution du SIRSLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetDemande de subvention à Fougères agglomération au titre du fonds de dévelopement des communes 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonEnvironnementConvention de partenariat relative à la valorisation des certificats d'économies d'énergie avec la région BretagneLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelDébat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelAnnule et remplace - Mise à jour du tableau des efectifs au 10 juillet 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelAnnule - Modification du temps de travail d'un poste permanent d'adjoint d'animation territorial à temps non completLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des représentants du conseil municipal - Agence locale de l'énergie du Pays de FougèresLire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 septembre 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 octobre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAccompagnement de la commune pour le lot n° 15 Plomberie, chauffage et ventilationLire la décision
- 29 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition d'un déboucheur à pompe pour le service techniqueLire la décision
- 29 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition de batteries et d'une perche télescopique pour le service techniqueLire la décision
- 29 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCulture et sportAcquisition de chaises pour la salle des fêtes de Saint-Jean-sur-CouesnonLire la décision
- 29 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseMENUISERIES Porte école de Saint Georges du chesnéLire la décision
- 29 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRescoperi phase 1 : mission de MOE - avenant n°4Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition de climatiseurs mobile pour les écoles de RDCLire la décision
- 18 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition Lave-linge micro crècheLire la décision
- 17 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition de radiateurs électriques à l'école SMCLire la décision
- 17 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition de radiateurs électriques à l'école SGCLire la décision
- 11 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonEnvironnementRéalisation d'un inventaire complet des ouvrages d'assainissement de la communeLire la décision
- 11 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRenouvellement des systèmes de télésurveillance des équipements communauxLire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonSocialRectification Fougères Habitat : demande de garantie emprunteur dans le cadre de la réhabilitation de logements, rue du verger à Saint MarcLire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonEnvironnementConvention de gestion des ouvrages d'assainissement avenant n°2Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseParticipation financière de la commune au fonctionnement des écolesLire la décision