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Personnel

Annule et remplace - Mise à jour du tableau des efectifs au 10 juillet 2026

Conseil municipal de Rives-du-Couesnon · séance du jeudi 15 octobre 2026 · transmis en préfecture le 19 octobre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Cette délibération annule et remplace celle du 9 juillet 2026 : Mise à jour du tableau des effectifs au 10 juillet 2026

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Que cette délibération annule et remplace la délibération 2026.9.103 du 9 juillet 2026 De modifier le tableau des effectifs tel que présenté en annexe ; D'inscrire au budget les crédits correspondants ; D'autoriser l'autorité territoriale à signer tout acte y afférent ; De charger l'autorité territoriale de veiller à la bonne exécution de cette délibération, qui prend effet à partir du 10.07.2026 Le tableau des effectifs est annexé à la présente délibération. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Rives-du-Couesnon

4 route Nationale Saint-Jean-sur-Couesnon
35140 Rives-du-Couesnon

02 99 39 12 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David LEBOUVIER
Maire, Rives-du-Couesnon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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