Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« D'annuler la délibération 2026.9.102 du 9 juillet 2026, D'adopter la proposition du Maire, D'inscrire au budget les crédits correspondants, De modifier le tableau des effectifs. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Rives-du-Couesnon
4 route Nationale Saint-Jean-sur-Couesnon
35140 Rives-du-Couesnon
02 99 39 12 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
David LEBOUVIER
Maire, Rives-du-Couesnon
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 avril 2026PersonnelModification temps de travail adj tech TNCLire la décision
- même dossier12 mars 2026PersonnelCréation poste permanent EJE à TCLire la décision
- même dossier12 février 2026PersonnelCréation poste non permanent EJE (cat. A) TNCLire la décision
- même dossier12 février 2026PersonnelCréation poste non permanent EJE (cat. A) TCLire la décision
← Toutes les décisions de Rives-du-CouesnonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler