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517 décisions
- 7 septembre 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_232 - YUTI Désignation du représentant de Fougères AgglomérationLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_231 - Installation d'une commission thématique dédiée à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage - Désignation des membresLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_230 - Modification des délégations du Conseil d'Agglomération à la PrésidenteLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_229 - Approbation des Procès-Verbaux du Conseil d'Agglomération du 8 juin et du 6 juillet 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_228 - Désignation secrétaire de séanceLire la décision
- 31 août 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)SocialAides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de l'HabitatVoir la décision
- 19 août 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PLU / PLUiReprise de la révision générale du PLU de LaigneletLire la décision
- 19 août 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueAvenant 1 au marché 20222100 Entretien et mise en valeur des sentiers pédestres et équestres de Fougères AgglomérationLire la décision
- 19 août 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueAvenant 1 au marché 20250700 - Mission de maîtrise d'uvre pour la restauration de la continuité écologique sur le Moulin de Mézières sur CouesnonLire la décision
- 31 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_226 - Désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 29 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_227 - Contrat de crédit-bail immobilier - Protocole d'accord et avenantVoir la décision
- 10 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)EnvironnementContrôle réglementaire des chaînes de mesures des systèmes d'assainissement - Service environnementLire la décision
- 10 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetModification de la régie d'avances Administration GénéraleLire la décision
- 10 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Culture et sportThéâtre [particulier] - Diagnostic de la façadeLire la décision
- 8 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PLU / PLUiReprise de la révision générale du PLU de LaigneletLire la décision
- 8 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PLU / PLUiDéclaration de projet emportant mise en comptabilité n°2 du PLU de Le FerréLire la décision
- 8 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetModification de la régie de recette et d'avances AQUATISLire la décision
- 8 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetAchat d'un camion à benne et coffre avec reprise de deux camions à bennes - Service TechniqueLire la décision
- 8 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetVente du véhicule AQ-474-TQ - Service informatiqueLire la décision
- 8 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_180 - Désignation d'un(e) secrétaire de séanceLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_190C - Décision modificative (DM)Lire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_190B - Décision modificative (DM)Lire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_225 - Décisions de BureauLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_224 - Décisions prises par la Présidente, par délégationLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PersonnelCC_2026_223 - Modifications du tableau des effectifsLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PersonnelCC_2026_222 - Organisation des heures supplémentaires et complémentaires et versement des indemnités correspondantesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PersonnelCC_2026_221 - Ratio promus/promouvablesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_220 - Urbanistes - Convention avec la Ville de Fougères relative au fonctionnement du siteLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)TarifsCC_2026_218 - Centre culturel - Actualisation de la grille tarifaireLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)TarifsCC_2026_217 - Conservatoire de musique - Tarifs 2026/2027Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.