Ce que l'on sait
- Thème
- Tarifs
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Décisions budgétaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Alice LEBRET
Président du conseil communautaire, CA Fougères Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 octobre 2026Culture et sportCC_2026_299 - Conservatoire de musique - Convention partenarialeLire la décision
- même dossier6 juillet 2026Culture et sportCC_2026_215 - Conservatoire de musique - Conventions partenarialesLire la décision
- même dossier6 juillet 2026Culture et sportCC_2026_214 - Conservatoire de musique - Conventions de partenariat 2026 avec le Département d'Ille-et-VilaineLire la décision
- même dossier9 février 2026Culture et sportCC_2026_049 - Conservatoire de musique - Conventions partenarialesLire la décision
← Toutes les décisions de CA Fougères AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler