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383 décisions
- 22 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsCompte rendu des Décisions du Président du troisième trimestre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsCompte rendu des Décisions de Bureau du troisième trimestre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutions[particulier] nouveau conseiller communautaireLire la décision
- 22 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsPacte de gouvernance de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 9 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationEnvironnementDomaines de compétences — EnvironnementLire la décision
- 9 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetGarantie de l'emprunt n° 190964Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetRenouvellement de l'arrêté d'autorisation de rejet des eaux usées non domestiquesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPréemptionDélégation des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité (modification n°3)Droit de préemption : règlesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPréemptionRetrait de l'exercice des droits de préemption urbain simple et renforcé et du droit de priorité à l'Établissement Public Foncier de Bretagne sur 5 parcelles situées à Saint-BrieucLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPLU / PLUiPLUi Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable relative à la modification simplifiée n°1 du PLUi soumise à évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPLU / PLUiPLUi Modification simplifiée n°1 - Avis conforme de la MRAe - Décision de réaliser une évaluation environnementaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationVoirie et travauxApprobation du protocole transactionnel conclu avec Stereau pour la construction de l'usine de l'eauLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationCommande publiqueMarché -Construction d'une nouvelle station dépuration sur la commune de Ploeuc-L'Hermitage attribution et autorisation à signer le marchéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsAide alimentaire aux étudiants - subvention Secours populaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsSoutien à la rencontre régionale des Juniors Associations 2026 - subvention Ligue de l'EnseignementLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSocialEspace Info Habitat - Signature de l'avenant n°1 à la convention de Pacte Territorial France Rénov de Saint-Brieuc Armor Agglomération (2025-2029)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSocialSignature de l'avenant n°1 à la convention d'OPAH RU multi-sites sur les centres anciens de Quintin et Saint-Brieuc (2025-2030)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉcoles et jeunesseFonds Innovation Recherche Actualisation des dispositifs de soutien à la Recherche Doctorale et Post DoctoraleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsSports collectifs Haut Niveau Amateur-Subventions 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsFonds Innovation Recherche Soutiens 2026 au Forum des savoirs, à la Recherche de lIUT de Saint-Brieuc et Fermeture INNOZH CompositeVoir la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationVoirie et travauxCadre du dispositif de remboursement des familles assurant le transport de leurs enfants scolarisés en classe spécialiséeLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsSport de Haut Niveau Amateur individuel et au mérite-Subventions 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsDélégation des aides à la pierre - Signature de l'avenant n°2 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsEnseignement Supérieur Soutiens 2026Voir la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetRéhabilitation fonctionnelle et énergétique de La Briqueterie - Validation de l'avant projet définitif, autorisation de signature des marchés de travaux, approbation du plan de financement prévisionnelLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsSoutien aux actions alimentaires groupement des agriculteurs biologique 22Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationAutresService commun des autorisations d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération : renouvellement de la convention avec les communes pour l'intervention du serviceLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetMission Locale Saint-Brieuc Lamballe Versement anticipé d'une partie de la cotisation 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetQuitus pour fin d'opération d'aménagement de l'îlot du Quai Armez au Légué à Saint-BrieucLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationEnvironnementModification du règlement du fonds de concours pour les projets de déconnexion des eaux pluviales sous maîtrise d'ouvrage communaleLire la décision