Aller au contenu
Permis et lotissementsVente par la commune

Vente d'un lot de bois provenant du Lotissement du Courtil - Attribution du lot

Conseil municipal de Saint-Marcan · séance du jeudi 22 janvier 2026 · transmis en préfecture le 28 janvier 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officiel2026-01 - Vente d'un lot de bois provenant du Lotissement du Courtil - Attribution du lot

Lu par LicesVente d'un lot de bois provenant du Lotissement du Courtil - Attribution du lot

En clair

Lieu
Lotissement du Courtil
… [nom] DA [nom] 2026/01 — Vente d'un lot de bois provenant du Lotissement du Courtil : Attribution du lot A la suite de chutes d'arbres situés en limite …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Lotissement du Courtil — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Marcan

6 le Bourg
35120 Saint-Marcan

02 99 80 25 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Louis LEPORT
Maire, Saint-Marcan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Saint-MarcanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler