En clair
- Surface
- 357 m²
… git de la parcelle située : -B 1713 23 Rue Saint-Génulphe superficie 357 m² Dossier N° 035 187 26 00001 Le Conseil Municipal, après en avoir dél …
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- Parcelle
- B 1713
… OBJET DE LA DELIBERATION : Déclaration d'intention d'aliéner parcelle B 1713 [particulier] Maire, expose aux membres présents qu'il a été reçu e …
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- Lieu
- 23 Rue Saint-Génulphe
… it de Préemption Urbain : Il s'agit de la parcelle située : -B 1713 23 Rue Saint-Génulphe superficie 357 m² Dossier N° 035 187 26 00001 Le Conseil Municipal, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Monterfil
6 rue de la Mairie
35160 Monterfil
02 99 07 90 47Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Michel DUAULT
Maire, Monterfil
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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