En clair
- Surface
- 575 m²
… : e Section B n°1719, située Rue Saint-Génulphe, d'une superficie de 575 m². Conformément aux dispositions du Code de l'urbanisme, il appartient …
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- Parcelle
- B 1719
… DELIBERATION : Déclaration d'Intention d'Aliéner — Parcelle cadastrée B n°1719 Vu le Code de l'urbanisme, notamment ses articles L.210-1, L.211-1 e …
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- Lieu
- Rue Saint-Génulphe
… ain. Il s'agit de la parcelle cadastrée : e Section B n°1719, située Rue Saint-Génulphe, d'une superficie de 575 m². Conformément aux dispositions du Code d …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Monterfil
6 rue de la Mairie
35160 Monterfil
02 99 07 90 47Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Michel DUAULT
Maire, Monterfil
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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