En clair
- Surface
- 1 010 m²
… le bien situé 11 Rue de Bellevue, cadastré AB 82, d'une superficie de 1 010 m² : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des m …
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- Parcelle
- AB 82
… si elle désirait préempter le bien situé 11 Rue de Bellevue, cadastré AB 82, d'une superficie de 1 010 m² : Après en avoir délibéré, le Conseil …
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- Lieu
- 11 Rue de Bellevue
… commune de Noyal pour savoir si elle désirait préempter le bien situé 11 Rue de Bellevue, cadastré AB 82, d'une superficie de 1 010 m² : Après en avoir délib …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Noyal
2 rue de la Mairie
22400 Noyal
02 96 31 07 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe HELLO
Maire, Noyal
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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